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Ucal-Henri Dandurand et sa voiture De Dion-Bouton, entre 1903 et 1912, VM94-P220. Archives de la Ville de Montréal

3 Comments

Yahye on 30 mars 2023 at 2:08 pm

Pour un traitement de pépite.
Est ce le propriétaire qui va payé ou les locataires
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- David Searle on 31 mars 2023 at 2:58 pm
  
  Que voulez-vous dire par pépite ? Merci pour votre question !
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Eric Péladeau on 8 avril 2023 at 9:59 am

Bonjour, Concernant la clause F visant un bâtiment qui aura 5 ans le 1er juillet 2023 (prêt à l’habitation le 1er juillet 2018) . Est-ce que la période qui vient de se terminer au 31 mars 2023 permet de modifier le loyer sous le parapluie de la clause F? Si oui, ou puis-je trouver de la juriceprudence à ce sujet? Si non, c’est donc dire que la période de 5 ans est plutôt 3 ans et 9 mois.

Merci
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